Conseil Municipal du 16 février 2016



DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/005ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2016 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/006DENOMINATION DE VOIE - Délibération - (sans annexe)

04 - Enfance et jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/004ACCUEILS DE LOISIRS - JEUNESSE - TARIFS - RECTIFICATIF - Délibération - (sans annexe)

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/008MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DU CONTRAT DE VILLE - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/009CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2015- 2016 - - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/021AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/007INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS POUR 2015 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/016BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe
DEL2016/017CESSION D'UN GARAGE SITUE 81 RUE COURTELINE A MADAME ET MONSIEUR ROBERT DEDIEU - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/018ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SITUE 107 AVENUE MARTHE BRUNIQUEL - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/019ACQUISITION D'UN LOCAL SITUE DANS LE CENTRE COMMERCIAL DE LAMEILHE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/020DESAFFECTATION DU CHEMIN RURAL NUMERO 162 DE PUECH DE CORDES - CESSION A MONSIEUR JEREMY SEGUIER - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/011MAINTENANCE DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/012ECLAIRAGE PUBLIC - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - MISE EN CONFORMITE DU MATERIEL ET DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/014TRAVAUX D'INSTALLATION DE CONTENEURS ENTERRES POUR LES DECHETS MENAGERS, LA RECUPERATION DU VERRE ET LE TRI SELECTIF - AVENANT N°4 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/001DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/002AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/003CREATION D'UN BUDGET ANNEXE POUR LE LOTISSEMENT DE CRABIE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/010ACCESSIBILITE DES BATIMENTS PUBLICS - DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/013ETUDES GEOLOGIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES/COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/015REAMENAGEMENT DE LA RUE SOEUR AUDENET 4EME TRANCHE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/022INSTALLATION DE MONSIEUR BOUKIL HAMRIA - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/023COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/024COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2015 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/025ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE - MARCHES A BONS DE COMMANDE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / VILLE D'AUSSILLON - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/026ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES - MARCHES A BONS DE COMMANDE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / VILLE D'AUSSILLON - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)